Les listes allemandes de substances facilitent la classification des plantes et parties de plantes, des champignons et des algues utilisés comme denrées alimentaires ou ingrédients alimentaires. Elles permettent aussi de les distinguer plus facilement des médicaments. Les listes de substances publiées actuellement peuvent être téléchargées sur le site internet de l'office fédéral allemand concerné
( en allemand et anglais ).
La première édition de la liste de substances, catégorie « Plantes et parties de plantes » a été publiée en Allemagne en 2014 par l’office fédéral allemand de la protection des consommateurs et de la sécurité des aliments (Bundesamt für Verbraucherschutz und Lebensmittelsicherheit, BVL). Pour la deuxième édition en 2020, le gouvernement et les Länder allemands ont révisé et étoffé les listes de substances, en collaboration avec des experts d’Allemagne, d’Autriche et de Suisse. Outre la liste des plantes (Pflanzenliste), les listes de substances contiennent depuis lors une liste des champignons (Pilzliste). Par ailleurs, une liste des algues (Algenliste) a été publiée en 2024. Ces listes peuvent être utiles lors de l’évaluation des plantes et parties de plantes, des champignons ou des algues utilisés comme denrées alimentaires ou ingrédients alimentaires.
Élaboration des listes de substances
En octobre 2020, la communauté de travail Arbeitsgemeinschaft Stoffliste (AG Stoffliste) a publié ses listes dans les catégories Plantes (Pflanzen) et Champignons (Pilze), ainsi qu’un avant-propos actualisé donnant des informations sur leur utilisation. Ces listes imposantes ont été élaborées par des représentants de diverses autorités [les autorités fédérales allemandes compétentes (BVL, BfR, BfArM), les autorités compétentes des Länder allemands, l’Office fédéral suisse de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires OSAV, l’agence autrichienne AGES], ainsi que par des experts des domaines respectifs ne relevant d’aucune autorité. Au printemps 2024, cette communauté de travail a publié une liste des algues et l’avant-propos revu et actualisé de la 3e édition.
Les listes allemandes de substances ne sont pas juridiquement contraignantes et ne prétendent pas être exhaustives. Elles sont mises à jour périodiquement pour tenir compte des nouvelles connaissances scientifiques et de l’évolution du marché. Il est prévu d’établir à l’avenir des listes pour d’autres catégories de substances.
Utilisation en Suisse
En Suisse aussi, ces listes servent de guide pour l’évaluation des plantes et parties de plantes, des champignons ou des algues utilisés comme denrées alimentaires ou ingrédients alimentaires. Il est possible que certaines classifications en Suisse diffèrent de celles indiquées dans les listes susmentionnées. Cela concerne en particulier la liste d’interdiction figurant à l’annexe 1 de l’ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible (ODAlOV), la classification comme nouvelle sorte de denrée alimentaire et la distinction par rapport à la législation sur les stupéfiants et les produits thérapeutiques. Dans tous les cas, ce sont les dispositions pertinentes suisses qui font foi.
De plus, la Suisse a des exigences spécifiques pour différentes catégories de denrées alimentaires. Vous les trouverez sous la rubrique Informations complémentaires > Législation.
Des informations détaillées sont disponibles dans la lettre d'information 2021/4 (PDF, 433 kB, 08.06.2021).
Classification correcte des substances
Certaines substances sont susceptibles de présenter un risque toxicologique ou ont un effet pharmacologique qui, selon la définition légale, est réservé uniquement aux médicaments. Ces substances ne doivent pas être utilisées dans les denrées alimentaires. Certaines substances n’ont pas d’historique d’utilisation permettant de les considérer comme denrée alimentaire sûre dans l’UE et/ou en Suisse et requièrent une autorisation pour les nouvelles sortes de denrées alimentaires (novel food) ou sont classées comme stupéfiants. La classification des substances a été réalisée à l’aide d’un arbre de décision (voir avant-propos des listes de substances).
La classification correcte des substances devient de plus en plus complexe et constitue un défi majeur pour les fabricants, les distributeurs, les autorités et les consommateurs. L’évaluation définitive des produits doit toujours être réalisée au cas par cas sur la base d’une évaluation globale et en tenant compte de tous les critères pertinents disponibles, tels que la fabrication et le dosage d’une substance. Ainsi, des procédés de fabrication ou agents d’extraction différents peuvent entraîner des différences considérables dans la composition des préparations (par exemple des extraits) et leurs caractéristiques nutritionnelles, pharmacologiques et toxicologiques. Pour de plus amples informations, voir le rapport sur les critères de délimitation.
Im Detail
Links
2021/4 Lettre d’information (PDF, 433 kB, 08.06.2021)Utilisation des substances catégories plantes, champignons, lichens et algues et des préparations qui en sont issues en tant que denrées alimentaires ou leurs ingrédients
2020/2 Lettre d'information (PDF, 550 kB, 24.06.2020)Conditions de commercialisation de champignons à titre de denrées alimentaires
Gesetzgebung
Dernière modification 16.04.2024
