Exigences applicables aux transports d’animaux

Des exigences relatives à la durée du transport, au véhicule et aux personnes qui transportent des animaux ont été définies pour que les transports soient effectués de manière à ménager les animaux autant que possible.

Seuls les animaux susceptibles de supporter le transport sans dommage peuvent être transportés. Ils doivent être préparés convenablement au transport et traités avec ménagement durant celui-ci.

Véhicule de transport en route

Règles générales applicables au transport d’animaux

Les règles applicables au transport d’animaux sont définies dans le chapitre 7 de l’ordonnance sur la protection des animaux (OPAn). Elles s’appliquent en général à tous les transports. Des informations détaillées sur les thèmes abordés ci-après sont disponibles dans les directives techniques et les fiches thématiques (voir « Informations complémentaires»).

Transport d'animaux de compagnie

Le transport d’animaux de compagnie est soumis à beaucoup de règles qui s’appliquent aussi au transport des animaux de rente, par ex. la durée maximale de transport de 8 heures ou l’obligation de formation pour les professionnels du transport. Plus d’informations sont disponibles dans la fiche thématique « Exigences concernant la prise en charge d’animaux de compagnie de tiers ».

Pour des raisons de sécurité, les chiens, chats et autres animaux de compagnie devraient être transportés dans un conteneur approprié ou être séparés de la zone réservée aux passagers du véhicule par une grille solide. D’une part, cela permet de mieux les protéger et, d’autre part, ils ne peuvent pas mettre en danger le conducteur. Le conteneur de transport doit être assez spacieux pour que l’animal puisse se tenir debout, assis et se reposer dans une position physiologique normale, conformément à l’art. 167 OPAn.

La température du véhicule doit être adaptée aux besoins de l’animal transporté. Une prudence particulière est de mise lorsque les animaux sont exposés à des températures élevées – même pour un trajet de courte durée !

Concernant les voyages d’agrément, il faut savoir que tous les animaux de compagnie ne devraient pas être emmenés en vacances. Plus d’informations sur la page Voyager avec des animaux de compagnie.

En cas de transport de longue durée, il faut notamment veiller à ce que

  • l’animal soit régulièrement abreuvé et nourri,
  • des haltes régulières soient prévues pour que l’animal puisse faire ses besoins et se dégourdir les pattes.

Transports internationaux d'animaux

Quiconque transporte des animaux à titre professionnel à l’étranger ou les ramène de l’étranger en Suisse a besoin d’une autorisation du service vétérinaire cantonal.

Interdiction du transit routier pour les animaux à onglons, les chevaux et les volailles destinés à l’abattage

Les bovins, les moutons, les chèvres, les porcs ainsi que les chevaux et les volailles destinés à l’abattage peuvent transiter par la Suisse uniquement par voie ferroviaire ou aérienne.
Transit d’animaux

Animaux de compagnie

Pour pouvoir passer la frontière avec son animal de compagnie, il faut respecter les règles applicables pour voyager avec des animaux de compagnie.

Informations complémentaires

En détail

Dispositions concernant le transport d’animaux de l’Association suisse des vétérinaires cantonaux ASVC

Directives techniques

Formation et formation continue du personnel des entreprises de transport

Fiche thématique Protection des animaux

Dernière modification 02.06.2022

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