La détention de volailles impose de connaître leurs besoins et leur comportement. Le détenteur est responsable de leur bonne santé et du respect des dispositions de la protection des animaux. L'enregistrement des élevages de volailles est obligatoire.
Actuel
Détention de la volaille : contrôles plus approfondis de protection des animaux
Dès le 1er janvier 2021, les services vétérinaires cantonaux chargés des contrôles de la protection des animaux mettront l’accent sur les exploitations détenant des volailles.
Ces contrôles approfondis seront effectués dans le cadre d’un programme prioritaire qui vise à s’assurer que les conditions de détention de la volaille soient conformes aux exigences minimales de la législation sur la protection des animaux.
Documents de formation programme prioritaire
(07.10.2020)
Les bases légales pour la détention convenable des volailles sont fixées dans la loi et dans l'ordonnance sur la protection des animaux (LPA et OPAn) (voir « Informations complémentaires »).
L'enregistrement des élevages de volailles est obligatoire depuis le 1er janvier 2010. Cette obligation concerne également les élevages à titre d’activité de loisir. L'enregistrement est important pour :
- la surveillance de la santé animale
- la lutte contre les épizooties
- la traçabilité des denrées alimentaires d'origine animale
Le service de l'OSAV qui traite spécifiquement de la détention des poules est le Centre spécialisé dans la détention convenable des poules et des lapins ZTHT à Zollikofen. Le ZTHZ délivre les autorisations pour les équipements et systèmes de détention pour la volaille fabriqués en séries.
L'OSAV a publié une série de fiches thématiques qui présentent de manière accessible les principaux aspects de l'élevage des poules.
Les manuels de contrôle « Poules pondeuses » et « Volailles à l'engrais » offrent une synthèse des dispositions applicables, à l'usage des détenteurs et des organes de contrôle (voir « Informations complémentaires »).
Informations spécifiques sur les poules
Informations spécifiques
- Fiche thématique : Systèmes de détention pour poules pondeuses (PDF, 10 MB, 25.04.2022)
- Fiche thématique: Possibilité de nager et autres exigences pour les oies et les canards (PDF, 252 kB, 25.02.2022)
- Fiche thématique : La litière pour volailles (PDF, 2 MB, 26.11.2020)
- Fiche thématique: Mise à mort correcte des volailles, des pigeons et des cailles (PDF, 256 kB, 16.01.2020)
- Fiche thématique : La détention de poules à titre de loisir (PDF, 916 kB, 10.04.2019)
- Exemple de fiche de poulailler avec explications (PDF, 131 kB, 04.05.2016)
- Densité de poules pondeuses (aide au calcul) (XLS, 103 kB, 01.03.2016)
- Fiche thématique : Systèmes de détention pour poussins et jeunes poules (PDF, 1 MB, 01.03.2016)
Informations complémentaires
Dernière modification 23.03.2023
