Détenir des volailles

La détention de volailles impose de connaître leurs besoins et leur comportement. Le détenteur est responsable de leur bonne santé et du respect des dispositions de la protection des animaux. L'enregistrement des élevages de volailles est obligatoire.

kueken-homogenisierung

Actuel

Le Conseil fédéral interdit le broyage des poussins vivants

Le broyage mécanique des poussins vivants (« homogénéisation ») sera interdit en Suisse. Le Conseil fédéral en a décidé ainsi lors de sa séance du 23 octobre 2019. L’interdiction entrera en vigueur le 1er janvier 2020. L’ordonnance sur la protection des animaux sera modifiée en conséquence.

L’homogénéisation des poussins vivants, à savoir leur broyage mécanique, était autorisée en Suisse jusqu’à présent. Cette méthode d’abattage consistait à mettre à mort les poussins mâles au moyen d’un procédé mécanique. Elle était utilisée, ces dernières années, seulement dans un petit nombre de couvoirs et dans des cas exceptionnels. Le mode d’abattage au moyen du CO2 reste autorisé.

(23.10.2019)

Poules dans une prairie

Les bases légales pour la détention convenable des volailles sont fixées dans la loi et dans l'ordonnance sur la protection des animaux (LPA et OPAn) (voir « Informations complémentaires »).

L'enregistrement des élevages de volailles est obligatoire depuis le 1er janvier 2010. Cette obligation concerne également les élevages à titre d’activité de loisir. L'enregistrement est important pour :

  • la surveillance de la santé animale
  • la lutte contre les épizooties
  • la traçabilité des denrées alimentaires d'origine animale
     

Le service de l'OSAV qui traite spécifiquement de la détention des poules est le Centre spécialisé dans la détention convenable des poules et des lapins ZTHT à Zollikofen. Le ZTHZ délivre les autorisations pour les équipements et systèmes de détention pour la volaille fabriqués en séries.

L'OSAV a publié une série de fiches thématiques qui présentent de manière accessible les principaux aspects de l'élevage des poules.

Les manuels de contrôle « Poules pondeuses » et « Volailles à l'engrais » offrent une synthèse des dispositions applicables, à l'usage des détenteurs et des organes de contrôle (voir « Informations complémentaires »).

Informations spécifiques sur les poules

Informations complémentaires

Dernière modification 23.10.2019

Début de la page

https://www.blv.admin.ch/content/blv/fr/home/tiere/tierschutz/nutztierhaltung/huehner.html