Résidus

Lorsque des médicaments sont administrés aux animaux de rente, le risque existe que des résidus se retrouvent dans les denrées alimentaires. En respectant les délais d’attente prescrits, on réduit à un minimum le risque de dépasser la concentration maximum fixée.

Pour pouvoir être mis sur le marché, les médicaments vétérinaires doivent avoir été autorisés par Swissmedic. Pour les médicaments vétérinaires destinés au traitement des animaux de rente, l’autorisation est octroyée uniquement si les exigences en matière de sécurité des denrées alimentaires sont satisfaites.

Protection contre les résidus au moyen de délais d’attente

Un délai d’attente désigne la période qui s’étend du moment où un animal reçoit la dernière dose d’un traitement médicamenteux à celui où il est abattu ou à celui où les denrées d’origine animales (p. ex. viande, organes, lait, œufs) pourront être consommées. Ce délai garantit que les éventuels résidus présents dans les tissus animaux sont inférieurs aux concentrations maximales fixées par la loi. Les délais d’attente se rapportent toujours au médicament vétérinaire concerné et sont mentionnés dans la notice d’information sur le médicament. Les analyses effectuées dans le cadre du programme national d'analyses de détection de substances étrangères visent à interdire tout dépassement des concentrations maximales.
En outre, des contrôles ciblés sont continuellement effectués par sondage en cas de soupçon, p. ex. dans les abattoirs.

Bases légales

Médicaments vétérinaires autorisés pour les animaux de rente

La liste 1 de l’ORésDAlan présente tous les principes actifs qui peuvent être utilisés pour les animaux de rente. Elle contient aussi bien les substances pour lesquelles des concentrations maximales ont été fixées, que celles qui, d’après leur évaluation toxicologique, sont considérées comme sans aucun danger pour la santé et pour lesquelles il n’a pas été jugé nécessaire de définir une concentration maximale. En fonction des propriétés d’un principe actif, les médicaments vétérinaires contenant une substance pour laquelle il n’a pas été jugé nécessaire de définir une concentration maximale peuvent eux-aussi être soumis à un délai d’attente.

En ce qui concerne les chevaux de rente, d’autres substances figurant dans l’annexe du règlement (UE) n° 122/2013 de la Commission (liste positive équidés) peuvent être utilisées. Un délai d’attente de six mois doit être respecté après l’administration de tels principes actifs.

Annexe 2 de l’OMédV est une liste d’application. Aucun délai d’attente n’est nécessaire pour les principes actifs qui y figurent si les domaines d’application et les modes d’administration mentionnés sont respectés. Les substances mentionnées peuvent en outre être utilisées pour la fabrication, selon une formule magistrale, de médicaments vétérinaires pour les animaux de rente.

Substances et préparations interdites aux animaux de rente

Certaines substances et préparations sont totalement interdites et ne peuvent pas être administrées aux animaux de rente. Elles figurent dans la liste 4 de l’ORésDAlan et dans l'annexe 4 de l’OMédV.

Reconversion

S’il n’existe aucun médicament vétérinaire autorisé pour le traitement d’une maladie déterminée, il est possible de reconvertir une préparation adaptée pour les animaux de rente et de compagnie. Les règles qui s’appliquent dans ce cas et les délais d’attente qui en découlent pour les animaux de rente sont fixés dans l’ordonnance sur les médicaments vétérinaires. Le vétérinaire doit déterminer le délai d’attente correct en s’appuyant sur la classification du principe actif comme denrée alimentaire ou comme produit thérapeutique (liste 1 ORésDAlan, annexe 2 OMédV ou liste positive des équidés).