Transit d’animaux et de produits animaux originaires de pays tiers

Il existe plusieurs procédures de contrôle détaillées pour les transits d’animaux et de produits animaux qui impliquent la Suisse et l’UE.

Dispositions générales

Dès qu’un contrôle vétérinaire de frontière doit avoir lieu à l’aéroport de Zurich ou de Genève ou à un poste de contrôle frontalier de l’UE, la règle suivante s’applique : L’arrivée du lot doit être notifiée au poste de contrôle frontalier au plus tard un jour ouvrable avant l’atterrissage de l’avion pour les animaux, quatre heures avant l’atterrissage de l’avion pour les produits animaux.

Si l’importateur responsable du lot est domicilié dans l’UE, en Islande, en Norvège ou en Irlande du Nord, il doit procéder à la notification du lot dans le système électronique TRACES. À défaut, il peut remplir manuellement la page 1 du CHED (voir « Informations complémentaires »).

Le transit routier par la Suisse de bovins, de moutons, de chèvres, de porcs, d’équidés de boucherie et de volaille de boucherie est interdit pour des raisons de protection des animaux.

Transit par voie ferroviaire ou par véhicule routier

Tout lot d’animaux vivants ou de produits animaux en provenance d’un pays-tiers qui atterrit en Suisse ou dans l’UE, subit un contrôle complet (documentaire, d’identité et physique) s’il continue son trajet par voie ferroviaire ou par véhicule routier quel que soit le pays de destination final.

Pour la Suisse, les aéroports de Zürich et de Genève réalisent les contrôles vétérinaires des animaux et produits animaux selon les conditions d’importation en vigueur

Pour attester que le contrôle a eu lieu, un CHED (document vétérinaire commun d’entrée) est établi ; il doit accompagner le lot jusqu’à destination (voir « Informations complémentaires »).

Il faut également respecter les dispositions générales.

Transit par voie aérienne

En provenance d’un pays-tiers et atterrissant en Suisse ou dans l’UE, le lot de produits animaux subit un contrôle documentaire s’il reste plus de 72 heures à l’aéroport sur l’emplacement officiel. Le lot d’animaux vivants subit un contrôle documentaire s’il ne quitte pas l’avion mais un contrôle complet s’il est déchargé de l’avion. Cette mesure ne s’applique pas à toutes les catégories d’animaux et dépend du respect des conditions d’importation (OITE-PT, art. 61).

Un lot d’animaux vivants ou de produits animaux en provenance d’un pays-tiers qui atterrit en Suisse pour se rendre directement vers un autre pays-tiers est soumis aux dispositions du pays de destination. Le transit des animaux et produits animaux provenant de pays tiers d’où les importations en Suisse sont interdites pour des raisons de police des épizooties n’est pas admis.

Il faut également respecter les dispositions générales. Législation, voir « Informations complémentaires ».