Transit d’animaux et de produits animaux provenant des pays tiers
Des règles s’appliquent au transport à travers la Suisse des animaux et produits animaux provenant des pays tiers. Cette page présente les dispositions vétérinaires et douanières à respecter et les règles de transit spécifiques à certaines espèces animales.
Transit : les bases
Le transit des animaux et des produits animaux est soumis à des règles différentes selon le type de lot, sa provenance et sa destination. En effet, les dispositions légales varient selon que le lot provient de l’UE ou d’un pays tiers, et s’il est destiné à un État membre de l’UE ou à un pays tiers.
Les règles de transit des marchandises provenant de l’UE sont différentes :
Transit d’animaux et de produits animaux provenant de l’UE
Les produits animaux englobent en principe tous les produits susceptibles d’être porteurs d’agents pathogènes. Il s’agit notamment des sous-produits et produits germinaux animaux, mais aussi des aliments qui contiennent des ingrédients d’origine animale comme du fromage ou de la viande.
Pour en savoir plus sur les dispositions relatives aux aliments :
Transit d’aliments provenant des pays tiers
Il existe différentes procédures de contrôle en Suisse et dans l’UE selon le lot en transit.
Le transit des espèces protégées est obligatoirement soumis aux dispositions de la CITES.
Pour en savoir plus :
Dispositions générales
Dès qu’un contrôle vétérinaire de frontière doit avoir lieu à l’aéroport de Zurich ou de Genève ou à un poste de contrôle frontalier de l’UE, les prescriptions suivantes s’appliquent :
L’arrivée du lot doit être notifiée au préalable au poste de contrôle frontalier compétent. Les lots d’animaux doivent être notifiés au moins un jour ouvrable avant leur arrivée et tous les autres lots, au plus tard au moment de leur arrivée.
Si l’importateur responsable du lot est domicilié dans l’UE, en Islande ou en Norvège, il doit procéder à la notification du lot dans le système électronique TRACES.
Pour en savoir plus :
Dans tous les autres cas, il doit remplir manuellement la page 1 du document sanitaire commun d’entrée (DSCE) :
Les bovins, les moutons, les chèvres, les porcs ainsi que les chevaux et les volailles destinés à l’abattage peuvent être transportés à travers la Suisse exclusivement par voie ferroviaire ou aérienne. Pour des raisons de protection des animaux, le transit par la route est interdit.
Transit par voie ferroviaire ou routière
Les lots d’animaux ou de produits animaux provenant d’un pays tiers qui arrivent en Suisse ou dans l’UE et continuent leur trajet par rail ou par route sont soumis à un contrôle complet, quel que soit le pays de destination. Cela inclut des contrôles documentaires, physiques et d’identité.
En Suisse, ce sont les aéroports de Zurich et de Genève qui réalisent les contrôles vétérinaires de frontière, conformément aux conditions d’importation en vigueur.
Pour en savoir plus :
Importation d’animaux et de produits animaux depuis les pays tiers
Service vétérinaire de frontière
Un DSCE est émis à l’issue du contrôle en guise d’attestation ; il est joint au lot jusqu’au lieu de destination.
Il faut aussi respecter les dispositions générales relatives au transit.
Transit par voie aérienne
Les lots de produits animaux provenant d’un pays tiers qui arrivent en Suisse ou dans l’UE et qui restent plus de 72 heures à l’aéroport sont soumis à un contrôle documentaire.
Les animaux font l’objet d’un contrôle documentaire s’ils restent à bord de l’avion. En cas de déchargement, un contrôle complet est réalisé. Cette mesure ne s’applique pas à toutes les catégories d’animaux et dépend du respect des conditions d’importation (art. 61 OITE-PT).
Les lots d’animaux ou de produits animaux provenant d’un pays tiers qui atterrissent en Suisse et sont directement acheminés vers un autre pays tiers sont soumis aux dispositions du pays de destination. Les lots d’animaux ou de produits animaux en provenance d’un pays tiers depuis lequel l’importation est interdite pour des raisons de police des épizooties ne peuvent pas transiter par la Suisse.
Il faut aussi respecter les dispositions générales relatives au transit.