Des dispositions différentes s’appliquent au transit, selon qu’il s’agisse d’animaux, de produits d’origine animale, d’aliments d’origine non animale ou d’objets usuels. La provenance et la destination des lots, UE ou pays tiers, jouent aussi un rôle.
Animaux et produits animaux
La législation sur l’importation, le transit et l’exportation entend par « animaux et produits animaux » tous les vecteurs potentiels d’épizooties, soit les animaux vivants et les produits d’origine animale, mais aussi le foin et la paille. Les produits d’origine animale sont les denrées alimentaires comme la viande ou le fromage, les semences et embryons, ainsi que les sous-produits tels que les fourrures, les protéines animales transformées et les aliments pour animaux de compagnie.
Le transit d’animaux et de produits animaux est soumis à des règles différentes selon l’espèce, la provenance et la destination du lot. En effet, les dispositions légales varient selon que le lot provient de l’UE ou d’un pays tiers, et s’il est destiné à un État membre de l’UE ou un pays tiers.
Aliments d’origine non animale et objets usuels
Le transit des aliments d’origine non animale, comme les fruits et légumes, et des objets usuels est réglementé au chapitre 6 de l’ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels (RS 817.02) et aux art. 71 et 72 de l’ordonnance du DFI sur l’exécution de la législation sur les denrées alimentaires (RS 817.025.21), voir « Informations complémentaires ».
Les aliments d’origine non animale et les objets usuels qui sont manifestement dangereux pour la santé peuvent être confisqués par les organes de contrôle lors du transit.
Informations complémentaires
Dernière modification 18.03.2016
