Oiseaux

Les voyages avec des oiseaux de compagnie sont strictement encadrés pour éviter une introduction de la grippe aviaire. Les oiseaux étant souvent des animaux protégés, il convient de respecter en outre des dispositions relatives au droit de conservation des espèces.

Les dispositions de voyage concernent les oiseaux de compagnie (voir: Qu’entend-on par «animal de compagnie» ?) qui voyagent avec leur propriétaire et qui ne sont ni destinés à la vente ni à une quelconque remise à un nouveau propriétaire.

Voyager hors de Suisse et entrer dans le pays de destination

Pour voyager hors de Suisse avec des oiseaux de compagnie, il convient de respecter les conditions d’importation du pays de destination. Les renseignements à ce sujet sont à obtenir auprès des représentations du pays de destination.

S’il s’agit d’oiseaux protégés (p. ex. perroquets, perruches), il convient non seulement de respecter les dispositions en matière de police des épizooties, mais également les conditions d’importation d’animaux protégés du pays de destination (voir Contacts). De plus amples informations peuvent être consultées à la page Voyager avec des animaux de compagnie.

Entrer en Suisse

Dispositions générales

Les conditions d’importation suivantes concernent les oiseaux détenus comme compagnon, exceptés les poules, dindes, pintades, canards, oies, cailles, pigeons, faisans, perdrix et oiseaux coureurs, pour lesquels les conditions d’importation commerciales s’appliquent dans tous les cas.
S’il s’agit d’oiseaux protégés (p. ex. perroquets, perruches), il convient non seulement de respecter les dispositions en matière de police des épizooties, mais également les conditions d’importation d’animaux protégés. De plus amples informations peuvent être consultées à la page Voyager avec des animaux de compagnie.
Les conditions d’importation depuis l’UE s’appliquent également à l’importation d’oiseaux d’espèces non protégées depuis les pays suivants : Andorre, Îles Féroé, Groenland, Islande, Monaco, Norvège, Saint-Marin, Cité du Vatican (exceptés les animaux capturés dans leur milieu naturel).

Entrée depuis l’UE

L’importation d’oiseaux de compagnie depuis l’UE ne requiert aucun document particulier dans la mesure où les dispositions générales ci-dessus sont satisfaites.

Entrée en provenance d’un pays tiers

Les dispositions d’importations suivantes doivent être respectées :

Tous les oiseaux importés de pays tiers doivent obligatoirement subir un contrôle vétérinaire de frontière (CVF). C’est pourquoi une importation directe en Suisse n'est possible que via les aéroports de Zurich et de Genève. Le CVF a lieu exclusivement pendant les heures ordinaires d’ouverture (voir Contacts). En cas d’arrivée en dehors de ces heures, les animaux sont transférés à l’animalerie du poste de contrôle frontalier et ne sont contrôlés que le jour ouvrable suivant.
Il n’est pas permis d’importer plus de cinq oiseaux de compagnie à la fois (quelle que soit l’espèce) ; dans ce cas il s'agit d’une importation commerciale soumise à d’autres conditions.
Les oiseaux doivent être accompagnés d’un certificat vétérinaire et d’une déclaration du propriétaire (voir « Informations complémentaires »).
La Suisse ne disposant d’aucune station de quarantaine et la vaccination contre la grippe aviaire n’y étant pas autorisée, les conditions de quarantaine doivent être satisfaites avant l’importation en Suisse (concerne le certificat vétérinaire, partie I.25 et partie II). Une importation n’est donc possible que si, avant leur exportation, les animaux ont été maintenus en isolement sous surveillance officielle au moins 30 jours ou s’ils ont été mis en quarantaine pendant au moins 15 jours et ont été examinés à l’égard de la grippe aviaire par un vétérinaire officiel.
Les oiseaux doivent être transportés dans un ménage ou un autre domicile et peuvent participer à des spectacles, des foires, des expositions ou d’autres manifestations impliquant des oiseaux au plus tôt 30 jours après leur arrivée.

Contrôle vétérinaire de frontière

L’importation est possible non-accompagné par fret aérien ou accompagné comme excédent de bagage dans la soute de l’avion. Le propriétaire doit pouvoir démontrer lors de l’entrée sur le territoire qu’il était déjà en possession des oiseaux dans le pays de provenance.

Oiseaux de compagnie accompagnés

Les oiseaux ne peuvent être enregistrés comme excédent de bagage («AVI in hold» ou «excess baggage») que si leur propriétaire voyage dans le même avion. À leur arrivée, les animaux doivent être récupérés sur le tapis à bagages et il est obligatoire d’emprunter le canal rouge de la douane pour y déclarer les oiseaux. La Douane informe le Service vétérinaire de frontière. Une entreprise de transport achemine ensuite les oiseaux à l’animalerie. Tous les documents requis pour l’importation doivent accompagner les animaux à tout moment. Le contrôle vétérinaire de frontière est réalisé à l'animalerie. Après avoir quitté le terminal, le propriétaire se rend au bureau du Service vétérinaire de frontière dans le secteur fret (plan de situation disponible à la douane dans le terminal). Les oiseaux peuvent être récupérés une fois que le Service vétérinaire de frontière a procédé au contrôle et que les formalités douanières ont été accomplies.

Oiseaux de compagnie non accompagnés

Si les oiseaux de compagnie voyagent sans leur propriétaire, c’est-à-dire non accompagnés, l’importation n’est possible que par fret. Lors de l’enregistrement, la compagnie aérienne attribue à l’oiseau un numéro de lettre de transport aérien LTA (Airwaybillnumber (AWB)). A son arrivée, l’oiseau est directement acheminé à l’animalerie, où se fait le contrôle vétérinaire de frontière. L’importation d’un animal de compagnie non accompagné est en principe possible dans les cinq jours qui précèdent ou suivent l’arrivée du propriétaire. Si ce délai ne peut pas être respecté, il convient de vérifier si l’animal était déjà sous la garde du propriétaire. Les informations et justificatifs correspondants doivent être présentés à l’OSAV à des fins de vérification.

Selon le déroulement de l’importation, des coûts sont générés pour le transport à l’aéroport, la détention à l’animalerie, le contrôle vétérinaire de frontière, les droits de douane et tous les autres émoluments. Merci de vous en informer auprès des services compétents.