Sous-produits animaux

Dans le cadre de l'élimination et du recyclage des sous-produits animaux, les mesures pour assurer la santé humaine et animale jouent un rôle capital – tout particulièrement depuis l'épisode de la vache folle (encéphalopathie spongiforme bovine, ESB).

Par sous-produits animaux, on entend les cadavres d'animaux et tous les produits d'origine animale exclus de la consommation humaine parce qu'ils sont inappropriés ou avariés. Cependant, ces « déchets » contiennent de précieuses substances qui peuvent être recyclées (valorisées).

L'Ordonnance concernant les sous-produits animaux (OSPA) fixe les conditions sanitaires permettant de valoriser autant que possible les sous-produits animaux, tout en évitant de mettre en danger la santé humaine et animale ou de porter atteinte à l'environnement. Les possibilités de valorisation sont nombreuses : aliments pour animaux, engrais, produits pharmaceutiques, dispositifs médicaux, cosmétiques, cuir, gélatine, produits techniques destinés à l'industrie, etc. La fermentation des sous-produits animaux permet de produire du biogaz. Les graisses usées peuvent être utilisées directement comme combustible ou transformées en biodiesel. L'ordonnance réglemente également les infrastructures nécessaires à l'élimination des sous-produits animaux – en particulier en cas d'épizootie.

Valoriser, éliminer en fonction des risques

Le droit vétérinaire fixe les conditions générales qui assurent une réduction maximale des risques. Suivant le type de valorisation, des exigences plus spécifiques, issues d'autres domaines législatifs, sont applicables.

Les sous-produits animaux sont classés en trois catégories en fonction des risques. En effet, plus le risque est élevé, plus la transformation et l'élimination doivent répondre à des exigences accrues en termes de sécurité :

Catégorie 1 (C1)
Cadavres et carcasses problématiques du point de vue de l'ESB. Ces sous-produits sont transformés en combustibles et incinérés avec récupération de l'énergie de combustion. Les « farines C1 » alimentent les fours des cimenteries, les « graisses C1 » sont converties en biodiesel.
Catégorie 2 (C2)
Produits du métabolisme animal (contenu du tractus gastro-intestinal, urine), carcasses reconnues nocives pour la santé par le contrôle des viandes. Ces sous-produits servent notamment à la production de biogaz. Les résidus de fermentation qui en sont issus peuvent être réutilisés sous forme d'engrais.
Catégorie 3 (C3)
Déchets d'abattage non utilisés comme denrées alimentaires (pour des raisons commerciales, par ex.). Suite aux restrictions imposées pour raison d'ESB à l'alimentation des animaux de rente, ces sous-produits sont actuellement transformés essentiellement en aliments pour animaux de compagnie.

Tant du côté de l'UE que de la Suisse, divers organes étudient actuellement la question de savoir si et, le cas échéant, dans quelles conditions les matières de catégorie 3 pourraient être à nouveau utilisées comme aliments pour les « animaux de rente non ruminants » (par ex. porcs, volailles et poissons). Les matières issues d'insectes pourraient aussi entrer en ligne de compte. Mais il convient d'éviter à tout prix qu'un assouplissement des interdictions en vigueur provoque une nouvelle crise de l'ESB dans les 20 à 30 prochaines années. Il faut aussi que la réglementation adoptée soit applicable et soutenue par toutes les parties prenantes, en particulier par les producteurs, l'industrie alimentaire, la branche des aliments pour animaux, l'agriculture, le commerce de détail et les consommateurs.