Aller au contenu principal

Documents pour l’exportation vers des pays tiers

Exportation depuis la Suisse d’animaux et de marchandises à destination de différents pays tiers : vue d’ensemble des certificats d’exportation et directives en vigueur, ainsi que des exigences et informations spécifiques à chaque pays.

Actualités

15.06.2026 : Le certificat sanitaire I-2018-01 n'est plus valable et a donc été supprimé. Pour les exportations de chevaux vers les États-Unis, veuillez contacter trade@blv.admin.ch.

10.06.2026 : Le nouveau certificat sanitaire pour l'exportation de ferments lactiques vers le Maroc (Z-2026-01) est en ligne.

04.06.2026 : Le nouveau certificat sanitaire pour l'exportation de semence bovine vers Iraq (O-2026-10) est en ligne.

02.06.2026 : Pour l'exportation de chevaux destinés aux Jeux sud-américains (ODESUR), veuillez vous adresser à : trade@blv.admin.ch.

12.05.2026 : Le nouveau certificat sanitaire pour l'exportation d'aliments composés pour animaux et d'aliments pour animaux de compagnie (H-2026-01) a été mis en ligne.

Directives et guides

La présente directive indique aux autorités cantonales d’exécution compétentes comment établir les documents officiels pour l’exportation d’animaux, de produits animaux, de denrées alimentaires et d’objets usuels, en particulier les cosmétiques, en fonction de leur pays de destination. Le but est d’harmoniser le processus de délivrance des documents d’exportation.

Les directives du Codex Alimentarius pour la conception, l’établissement et l’utilisation des certificats officiels génériques dans le commerce international de denrées alimentaires est disponible ici (en français et en anglais) :

Codex Alimentarius : Directives pour la conception l’établissement, la délivrance et l’utilisation des certificats officiels génériques CAC/GL 38-2001

Codex Alimentarius: Guidelines for Design, Production, Issuance and Use of Generic Official Certificates CAC/GL 38-2001

Attestations officielles

Certains pays de destination exigent des attestations officielles en plus des certificats d’exportation.

Généralités sur les certificats d’exportation

Pour exporter des denrées alimentaires d’origine animale, un certificat d’exportation spécifique au pays de destination, qui a été validé en accord avec celui-ci, est généralement requis. Un certificat d’exportation général est utilisé uniquement en l’absence de certificat validé spécifique au pays et au produit concernés. Avant d’utiliser un certificat général, l’établissement exportateur doit vérifier auprès de l’importateur que le pays de destination accepte ce certificat.

Certificats sanitaires et informations spécifiques à chaque pays

Cette rubrique contient les certificats d’exportation validés, spécifiques à chaque pays et produit ainsi que d’autres documents requis pour l’exportation vers certains pays de destination.

Le document ci-après peut être annexé à un certificat d’exportation, afin d’ajouter des produits lorsque l’espace prévu sur le certificat est insuffisant. Remarque importante : des certificats complémentaires sont requis pour certains pays ; les documents en question sont disponibles ci-dessous.