Transit

Par transit on entend le transport d’un lot à travers la Suisse vers une destination située à l’étranger. Il faut se renseigner sur le jour de passage de la frontière et sur les exigences en matière de déclaration, de documents et de contrôles éventuels.

Les points à respecter en cas de transit

Le terme « transit » désigne le passage ou le transport d’un lot à travers un pays. Les exigences diffèrent selon que le lot franchit ou non la frontière douanière suisse. On distingue deux scénarios :

• Transit avec franchissement de la frontière : un envoi est considéré en transit avec franchissement de frontière s’il passe la frontière douanière suisse et poursuit sa route à travers la Suisse sans être dédouané, sous contrôle douanier et sous couvert d’un bulletin de transit. Le lot doit être déclaré en douane lorsqu’il entre sur le territoire suisse et lorsqu’il le quitte.
• Transit sans franchissement de la frontière : un lot est considéré en transit sans franchissement de la frontière s’il ne franchit pas de frontière douanière suisse. C’est par exemple le cas lorsque le lot est en attente d’un vol de correspondance dans la zone de transit. Il n’y a pas d’obligation de déclaration pour ce type de transit.

Espèces de faune et de flore concernées

Les lots d’espèces de faune et de flore inscrites aux annexes de la CITES doivent être accompagnés de documents CITES si ceux-ci sont requis pour l’exportation du pays d’origine vers le pays de destination. Pour savoir si une espèce est protégée par la CITES, il suffit de saisir son nom scientifique dans la liste officielle des espèces CITES :

CITES : liste des espèces CITES

Autorisations et contrôles

Si des documents CITES sont requis pour passer la frontière entre le pays d’origine et le pays de destination, l’original de ces documents doit accompagner le lot également pendant le transit par la Suisse.

Aucun contrôle de conservation des espèces n’est requis pour les lots en transit. Toutefois l’OSAV peut effectuer des contrôles par sondage ou en cas de soupçon. Il peut contester les lots s’il constate des infractions lors d’un contrôle.