Liste des substances : plantes, champignons et algues
Les listes de substances aident à classer les plantes, champignons et algues comme aliments ou ingrédients et à les distinguer des médicaments. Elles ont été établies en commun par les autorités et des experts d’Allemagne, d’Autriche et de Suisse.
Classification des plantes, champignons et algues en tant que denrées alimentaires
Les listes de substances d’Allemagne facilitent la classification des plantes et parties de plantes, des champignons et des algues comme denrées alimentaires ou ingrédients. Elles aident aussi à les distinguer des médicaments. Les listes actuelles sont disponibles sur le site internet de l’office fédéral allemand concerné (BVL).
La première liste de substances dans la catégorie des plantes et parties de plantes a été publiée par le BVL en 2014. En 2020, le gouvernement allemand et les Länder, en collaboration avec des experts d’Allemagne, d’Autriche et de Suisse, ont publié la 2e édition de la liste de plantes ainsi qu’une liste supplémentaire sur les champignons. Une liste sur les algues a été ajoutée en 2024. Les explications relatives à ces listes (Vorwort) décrivent en détail comment les utiliser. Les listes peuvent servir à l’évaluation des plantes, champignons et algues utilisés comme denrées alimentaires ou ingrédients.
Élaboration des listes de substances
Des listes ont été élaborées pour différentes catégories de substances par un groupe de travail composé de représentants des autorités fédérales allemandes (BVL, BfR, BfArM), des autorités chargées de la surveillance des aliments dans les Länder, de l’agence autrichienne pour la santé et la sécurité alimentaire (AGES), de l’OSAV et d’experts externes aux autorités.
Les listes de substances ne sont pas juridiquement contraignantes et ne prétendent pas être exhaustives. Tout comme les explications qui les accompagnent (Vorwort), elles sont régulièrement actualisées afin de tenir compte des nouvelles connaissances scientifiques et de l’évolution du marché. De nouvelles catégories sont prévues à l’avenir.
Utilisation en Suisse
En Suisse aussi, ces listes servent de guide pour l’évaluation de plantes et parties de plantes ainsi que de champignons et d’algues utilisés comme aliments ou ingrédients. Il se peut toutefois que la classification diverge quelque peu, notamment s’agissant :
- de la liste des interdictions figurant à l’annexe 1 de l’ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible (ODAlOV)
- de la classification comme nouvelle sorte de denrée alimentaire (novel food), et
- de la délimitation par rapport à la législation sur les stupéfiants et les produits thérapeutiques
Dans tous les cas, ce sont les dispositions pertinentes de la Suisse qui font foi. Des exigences spécifiques sont applicables en Suisse pour certaines catégories d’aliments. De plus amples informations sont disponibles dans la lettre d’information 2021/4.1.
Classification correcte des substances
Certaines substances sont susceptibles de présenter un risque toxicologique ou ont un effet pharmacologique qui, selon la définition légale, est réservé aux médicaments. Ces substances ne doivent pas être utilisées dans les denrées alimentaires. Certaines substances n’ont pas d’historique d’utilisation permettant de les considérer comme denrée alimentaire sûre dans l’UE et/ou en Suisse et requièrent une autorisation pour les nouvelles sortes de denrées alimentaires (novel food)ou sont classées comme stupéfiants. La classification des substances est réalisée à l’aide d’un arbre de décision (voir les explications [Vorwort] des listes de substances).
La classification correcte des substances devient de plus en plus complexe. L’évaluation définitive des produits se fait toujours au cas par cas sur la base d’une évaluation globale et en tenant compte de tous les critères pertinents. La fabrication et le dosage d’une substance en font également partie. Ainsi, des procédés de fabrication ou agents d’extraction différents peuvent entraîner des différences considérables dans la composition des préparations (par ex. des extraits) et donc également dans leurs caractéristiques nutritionnelles, pharmacologiques et toxicologiques.
De plus amples informations sont disponibles sur la page internet Critères de délimitation entre produits thérapeutiques, denrées alimentaires et objets usuels.