Informations détaillées sur un sujet précis et explication des bases légales à l’intention des détenteurs d’animaux et des organes d’exécution.
Animaux de compagnie et animaux sauvages
Chiens
Chats
Chevaux
Lapins
Furets
Cailles
Fiches thématiques et aide-mémoire sur les chiens
- Questions réponses au sujet des chiens avec la queue courte ou raccourcie ou les oreilles raccourcies (PDF, 188 kB, 19.02.2025)
- F Fachinformation Nr. 1.5 (1) Puppy Yoga und ähnliche Veranstaltungen mit Hundewelpen - Beurteilung der Tierschutzrelevanz, April 2024 (PDF, 120 kB, 25.04.2024)
- Fiche thématique 18.8 : Expositions de chiens (PDF, 232 kB, 07.02.2024)
- Animal welfare information 18.8: Dog shows (PDF, 218 kB, 14.06.2023)
- Notice grand public - Les chiens dans le droit (PDF, 254 kB, 27.02.2018)
- Fiche thématique 1.4 : Détention correcte des chiens à l’attache (PDF, 152 kB, 09.05.2016)
- Fiche thématique 1.3 : Chenils et box destinés à la détention de chiens (PDF, 182 kB, 09.05.2016)
- Fiche thématique 2.3 : Restrictions à la détention et à l'élevage d'hybrides issus du croisement entre des animaux sauvages et des chiens ou des chats (PDF, 145 kB, 30.03.2016)
- Aide-mémoire pour les vétérinaires (PDF, 121 kB, 03.03.2016)
Fiches thématiques sur les maladies des chiens
- Fiche thématique sur la coxiellose / Fièvre Q (PDF, 135 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur la néosporose (PDF, 366 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la rage (PDF, 133 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur la toxoplasmose (PDF, 362 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la trichinellose (PDF, 301 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la tularémie (PDF, 133 kB, 09.11.2022)
- Fiche thématique sur l‘échinococcose (PDF, 371 kB, 22.07.2022)
- Informations spécifiques: Leptospirose (PDF, 136 kB, 04.05.2016)
- Informations spécifiques: Méningo-encéphalite verno-estivale (MEVE) (PDF, 298 kB, 22.07.2022)
- Informations spécifiques: Rouget du porc (PDF, 159 kB, 19.09.2022)
Fiches thématiques et aide-mémoire sur les chats
Fiches thématiques sur les maladies des chats
- Fiche thématique sur la tularémie (PDF, 133 kB, 09.11.2022)
- Fiche thématique sur la coxiellose / Fièvre Q (PDF, 135 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur tritrichomonas foetus (PDF, 354 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la toxoplasmose (PDF, 362 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur l‘échinococcose (PDF, 371 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la yersiniose (PDF, 133 kB, 17.05.2016)
- Fiche thématique sur la rage (PDF, 133 kB, 04.05.2016)
Fiches thématiques et notices grand public sur les chevaux
- Fiche thématique 11.2 : Interdiction de la détention à l’attache d’équidés (PDF, 279 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 11.10 : Ne pas infliger de dommages ni de souffrances aux équidés (PDF, 344 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 11.8 : Détention prolongée des chevaux et des autres équidés en plein air (PDF, 506 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 11.4 : Exigences minimales relatives aux stabulations libres à plusieurs compartiments pour la détention de groupes d’équidés (PDF, 473 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 11.3 : Exigences minimales auxquelles doivent satisfaire les boxes pour équidés (PDF, 386 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 11.6 : Tenue du journal des sorties pour chevaux, poneys, ânes, mulets et bardots (PDF, 708 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 11.7 : Litière pour l’aire de repos des équidés (PDF, 454 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 11.11 : Suffisamment de fourrage grossier pour les équidés (PDF, 303 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 11.5 : Réglementation des sorties pour les équidés (PDF, 375 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 11.1 : Formation exigée des détenteurs d'équidés (PDF, 493 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 11.9 : Elevages de jeunes chevaux et d’autres jeunes équidés (PDF, 462 kB, 07.02.2024)
Fiches thématiques sur les maladies des chevaux
- Fiche thématique sur l'artérite virale équine (PDF, 151 kB, 27.10.2022)
- Fiche thématique sur la cryptosporidiose (PDF, 205 kB, 05.11.2024)
- Fiche thématique sur la métrite contagieuse équine (PDF, 314 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la morve (PDF, 121 kB, 22.08.2023)
- Fiche thématique sur la néosporose (PDF, 366 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la peste équine africaine (PDF, 369 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la rage (PDF, 133 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur la salmonellose (PDF, 382 kB, 28.09.2022)
- Fiche thématique sur la toxoplasmose (PDF, 362 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la trichinellose (PDF, 301 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la tuberculose (PDF, 370 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la tularémie (PDF, 133 kB, 09.11.2022)
- Fiche thématique sur les Encéphalites équines_Est-Ouest-Vénézuelienne (PDF, 122 kB, 22.08.2023)
- Fiche thématique sur l’hypodermose (PDF, 290 kB, 22.07.2022)
- Fichte thématique : Dourine (PDF, 346 kB, 10.03.2016)
Fiches thématiques et notices grand public sur les lapins
- Fiche thématique 16.2 : Mise à mort correcte des lapins (PDF, 208 kB, 04.06.2024)
- Fiche thématique 5.6 : Besoin en eau des lapins (PDF, 114 kB, 26.02.2024)
- Fiche thématique 5.3 : Détention en groupe des lapins (PDF, 152 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 5.1 : Dimensions minimales pour la détention des lapins (PDF, 214 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 5.5 : Nids pour lapins (PDF, 130 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 5.2 : Abri pour lapins (PDF, 196 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 5.8 : Contacts sociaux chez les lapins (PDF, 131 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 5.4 : Objets à ronger pour lapins (PDF, 125 kB, 07.02.2024)
Fiches thématiques sur les maladies des lapins
- Fiche thématique sur la tularémie (PDF, 133 kB, 09.11.2022)
- Fiche thématique sur la coxiellose / Fièvre Q (PDF, 135 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur la myxomatose (PDF, 292 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la maladie hémorragique virale du lapin (PDF, 294 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la yersiniose (PDF, 133 kB, 17.05.2016)
Fiches thématiques et notices grand public sur les furets
Fiches thématiques et notices grand public sur les cailles
Élevage d'animaux de rente
Bovins
Porcs
Poules
Moutons
Chèvres
Abeilles
Cervidés
Lamas et alpagas
Fiches thématiques et notices grand public sur les bovins
- Charges générales liées à l’autorisation des bat-flanc de logettes pour le jeune bétail (PDF, 234 kB, 05.03.2021)
- Charges générales pour des bat-flanc de logettes pour le gros bétail (PDF, 75 kB, 02.11.2017)
- Charges liées à l'autorisation d'exploitation d'un système de traite automatique (PDF, 60 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique 16.4 : Mise à mort correcte des bovins, des moutons et des chèvres (PDF, 172 kB, 04.06.2024)
- Fiche thématique 6:17 : Exemples de réalisation de logettes (PDF, 230 kB, 06.02.2024)
- Fiche thématique 6.1 : Dimensions minimales exigées pour la détention des bovins (PDF, 508 kB, 06.02.2024)
- Fiche thématique 6.10 : Dimensions pour les vaches de petite taille, les vaches de grande taille et les génisses en état de gestation avancée (espaces libres de tout obstacle) (PDF, 102 kB, 06.02.2024)
- Fiche thématique 6.11 :Les veaux ont besoin non seulement d’une litière profonde mais aussi d’une surface en dur (PDF, 303 kB, 06.02.2024)
- Fiche thématique 6.12 : Les box de vêlage présentent des avantages pour les vaches et pour les veaux (PDF, 92 kB, 06.02.2024)
- Fiche thématique 6.13 : Piliers dans les logettes pour bétail laitier (PDF, 169 kB, 06.02.2024)
- Fiche thématique 6.14 : Utilisation d’anneaux et de licols antisuccion chez les bovins (PDF, 1 MB, 06.02.2024)
- Fiche thématique 6.15 : Alternatives au dresse-vache électrique (PDF, 988 kB, 06.02.2024)
- Fiche thématique 6.16 : Possibilité de mouvement des taureaux d’élevage détenus à l‘attache (PDF, 334 kB, 06.02.2024)
- Fiche thématique 6.18 : Propositions d’adaptations simples à effectuer dans les étables à stabulation entravée pour bétail laitier (PDF, 910 kB, 06.02.2024)
- Fiche thématique 6.19 : Sols dans l’aire de mouvement des étables à bovins (PDF, 341 kB, 06.02.2024)
Fiches thématiques sur les maladies des bovins
- Fiche thématique : « Campylobacter fetus » (PDF, 375 kB, 11.03.2016)
- Fiche thématique : BVD / MD (PDF, 142 kB, 24.10.2022)
- Fiche thématique : Leucose bovine enzootique (PDF, 126 kB, 11.03.2016)
- Fiche thématique : Paratuberculose (PDF, 291 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur charbon symptomatique (PDF, 129 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur l'avortement enzootique des brebis et des chèvres (PDF, 292 kB, 20.07.2022)
- Fiche thématique sur la coxiellose / Fièvre Q (PDF, 135 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur la cryptosporidiose (PDF, 205 kB, 05.11.2024)
- Fiche thématique sur la dermatose nodulaire contagieuse (PDF, 368 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la fièvre aphteuse (PDF, 301 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la fièvre de la Vallée du Rift (PDF, 355 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la maladie de la langue bleue (bluetongue, BT) (PDF, 368 kB, 23.10.2019)
- Fiche thématique sur la maladie hémorragique épizootique EHD (PDF, 176 kB, 22.11.2022)
- Fiche thématique sur la néosporose (PDF, 366 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la péripneumonie contagieuse bovine (PDF, 311 kB, 27.07.2022)
Fiches thématiques et notices grand public sur les porcs
- Fiche thématique 16.3 : Mise à mort correcte des porcs (PDF, 201 kB, 04.06.2024)
- Fiche thématique 8.1 : Dimensions minimales pour la détention des porcs (PDF, 229 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 8.10 : Prescriptions légales relatives à la castration précoce des porcelets mâles par leur détenteur (PDF, 191 kB, 31.05.2024)
- Fiche thématique 8.11 : Expiration du délai transitoire pour le caillebotis intégral dans l’engraissement porcin (PDF, 156 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 8.2 : Les sols dans l'élevage porcin (PDF, 513 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 8.3 : Rapport animaux/place à la mangeoire: nombre d’animaux par distributeur pour les différents systèmes d’alimentation dans l’élevage porcin (PDF, 398 kB, 07.10.2024)
- Fiche thématique 8.4 : Moyens d’occupation, apport alimentaire de fibres brutes, éléments de construction de nids et litière dans l’élevage porcin (PDF, 151 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 8.5: Possibilités de se rafraîchir pour les porcs (PDF, 92 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 8.6 : Valeurs et mesure du climat dans les porcheries (PDF, 143 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 8.7 : Ponçage de la pointe des dents des porcelets (PDF, 82 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 8.8 : Approvisionnement des porcs en eau (PDF, 85 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 8.9 : Protection contre le froid et exigences que doivent satisfaire les caisses de repos pour porcs (PDF, 88 kB, 07.02.2024)
Fiches thématiques sur les maladies des porcs
- Fiche thématique : Maladie d’Aujeszky (PDF, 314 kB, 10.03.2016)
- Fiche thématique sur la cryptosporidiose (PDF, 205 kB, 05.11.2024)
- Fiche thématique sur la fièvre aphteuse (PDF, 301 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la gastroentérite transmissible des porcs (PDF, 297 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la maladie de Teschen (PDF, 296 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la peste bovine / peste des petits ruminants (PDF, 135 kB, 20.07.2022)
- Fiche thématique sur la peste porcine africaine (PDF, 305 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la pneumonie enzootique du porc (PE) (PDF, 289 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la rage (PDF, 133 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur la salmonellose (PDF, 382 kB, 28.09.2022)
- Fiche thématique sur la toxoplasmose (PDF, 362 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la trichinellose (PDF, 301 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la tuberculose (PDF, 370 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la yersiniose (PDF, 133 kB, 17.05.2016)
- Fiche thématique sur tritrichomonas foetus (PDF, 354 kB, 22.07.2022)
Fiches thématiques et notices grand public sur les volailles
- Fiche thématique 10.4 : La détention de poules à titre de loisir (PDF, 1 MB, 04.06.2024)
- Fiche thématique 16.1 : Mise à mort correcte des volailles, des pigeons et des cailles (PDF, 231 kB, 27.05.2024)
- Fiche thématique 10.3 : La litière pour volailles (PDF, 2 MB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 10.1 : Systèmes de détention pour poules pondeuses (PDF, 4 MB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 10.5 : Possibilité de nager et autres exigences pour les oies et les canards (PDF, 233 kB, 31.08.2023)
- Exemple de fiche de poulailler avec explications (PDF, 131 kB, 04.05.2016)
- Densité de poules pondeuses (aide au calcul) (XLS, 103 kB, 01.03.2016)
- Fiche thématique 10.2 : Systèmes de détention pour poussins et jeunes poules (PDF, 1 MB, 01.03.2016)
Fiches thématiques sur les maladies des volailles
- Fiche thématique sur la salmonellose (PDF, 382 kB, 28.09.2022)
- Informations spécifiques : Peste aviaire (Grippe aviaire) (PDF, 307 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la chlamydiose des oiseaux (PDF, 291 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la laryngotrachéite infectieuse aviaire (PDF, 291 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la chlamydiose des oiseaux (PDF, 291 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la cryptosporidiose (PDF, 205 kB, 05.11.2024)
- Fiche thématique sur la laryngotrachéite infectieuse aviaire (PDF, 291 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la maladie de Newcastle (PDF, 311 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la salmonellose (PDF, 382 kB, 28.09.2022)
- Fiche thématique sur la yersiniose (PDF, 133 kB, 17.05.2016)
- Fiche thématique sur l’infection des poules par Salmonella (PDF, 352 kB, 27.07.2022)
- Informations spécifiques: Botulisme (PDF, 354 kB, 22.07.2022)
- Informations spécifiques : Campylobacteriose (PDF, 152 kB, 30.09.2022)
- Informations spécifiques : Listeriose (PDF, 297 kB, 22.07.2022)
- Informations spécifiques : Peste aviaire (Grippe aviaire) (PDF, 307 kB, 27.07.2022)
- Informations spécifiques: Rouget du porc (PDF, 159 kB, 19.09.2022)
- Informations spécifiques: Staphylocoque doré (PDF, 137 kB, 30.05.2016)
- Informations spécifiques sur la Fièvre du Nil occidental, FNO (West Nile Fever, WNF) (PDF, 173 kB, 09.11.2023)
- Informations spécifiques sur l’examen d’exclusion de la maladie de Newcastle (Newcastle Disease, ND) (PDF, 288 kB, 21.11.2019)
Fiches thématiques et notices grand public sur les moutons
- Fiche thématique 7.5 : Prescriptions légales relatives à la castration précoce des agneaux par leur détenteur (PDF, 154 kB, 06.12.2024)
- Fiche thématique 16.4 : Mise à mort correcte des bovins, des moutons et des chèvres (PDF, 172 kB, 04.06.2024)
- Fiche thématique 7.1 : Dimensions minimales applicables à la détention des moutons (PDF, 126 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 7.3 : Protection des moutons contre les conditions météorologiques en cas de détention prolongée en plein air (PDF, 101 kB, 25.02.2016)
- Fiche thématique 7.4 : Valeurs et mesures du climat dans les bergeries (PDF, 133 kB, 25.02.2016)
- Fiche thématique 7.2 : Utilisation de sols perforés pour la détention des moutons (PDF, 90 kB, 25.02.2016)
Fiches thématiques sur les maladies des moutons
- Fiche thématique : Leucose bovine enzootique (PDF, 126 kB, 11.03.2016)
- Fiche thématique : Paratuberculose (PDF, 291 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur charbon symptomatique (PDF, 129 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur l'avortement enzootique des brebis et des chèvres (PDF, 292 kB, 20.07.2022)
- Fiche thématique sur la clavelée et variole caprine (PDF, 292 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la coxiellose / Fièvre Q (PDF, 135 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur la cryptosporidiose (PDF, 205 kB, 05.11.2024)
- Fiche thématique sur la fièvre aphteuse (PDF, 301 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la fièvre de la Vallée du Rift (PDF, 355 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la maladie de la langue bleue (bluetongue, BT) (PDF, 368 kB, 23.10.2019)
- Fiche thématique sur la maladie hémorragique épizootique EHD (PDF, 176 kB, 22.11.2022)
- Fiche thématique sur la peste bovine / peste des petits ruminants (PDF, 135 kB, 20.07.2022)
- Fiche thématique sur la pseudotuberculose des moutons et des chèvres (PDF, 295 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la rage (PDF, 133 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur la salmonellose (PDF, 382 kB, 28.09.2022)
Fiches thématiques et notices grand public sur les chèvres
- Fiche thématique 16.4 : Mise à mort correcte des bovins, des moutons et des chèvres (PDF, 172 kB, 04.06.2024)
- Fiche thématique 9.1 : Dimensions minimales applicables à la détention des chèvres (PDF, 138 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 9.3 : Protection des chèvres contre les conditions météorologiques en cas de détention prolongée en plein air (PDF, 104 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 9.4 : Affourager les chèvres en stabulation libre conformément à leurs besoins (PDF, 283 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 9.5 : Valeurs et mesure du climat dans les chèvreries (PDF, 136 kB, 07.02.2024)
- Fiche thématique 9.6 : Prescriptions légales relatives à la castration précoce des cabris par leur détenteur (PDF, 255 kB, 07.02.2024)
- Forum : Stabulation des moutons et des chèvres: expiration des délais transitoires 2018 (en allemand, français et italien) (PDF, 299 kB, 20.11.2017)
Fiches thématiques sur les maladies des chèvres
- Fiche thématique : Leucose bovine enzootique (PDF, 126 kB, 11.03.2016)
- Fiche thématique : Paratuberculose (PDF, 291 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique: Piétin (PDF, 133 kB, 08.07.2016)
- Fiche thématique sur charbon symptomatique (PDF, 129 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur l'avortement enzootique des brebis et des chèvres (PDF, 292 kB, 20.07.2022)
- Fiche thématique sur la clavelée et variole caprine (PDF, 292 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la coxiellose / Fièvre Q (PDF, 135 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur la cryptosporidiose (PDF, 205 kB, 05.11.2024)
- Fiche thématique sur la fièvre aphteuse (PDF, 301 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la fièvre de la Vallée du Rift (PDF, 355 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la maladie de la langue bleue (bluetongue, BT) (PDF, 368 kB, 23.10.2019)
- Fiche thématique sur la maladie hémorragique épizootique EHD (PDF, 176 kB, 22.11.2022)
- Fiche thématique sur la peste bovine / peste des petits ruminants (PDF, 135 kB, 20.07.2022)
- Fiche thématique sur la pleuropneumonie contagieuse caprine (PDF, 121 kB, 22.08.2023)
- Fiche thématique sur la pseudotuberculose des moutons et des chèvres (PDF, 295 kB, 27.07.2022)
Fiches thématiques sur les maladies des abeilles
Fiches thématiques sur les maladies des cervidés
Fiches thématiques et notices grand public sur les lamas et alpagas
Fiches thématiques et notices grand public sur les lamas et alpagas
Animaux de l'aquaculture
Animaux de l'aquaculture
Fiches thématiques sur les maladies des poissons et des écrevisses
- Fiche thématique sur la maladie rénale proliférative des poissons (PDF, 292 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la peste des écrevisses (PDF, 292 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la septicémie hémorragique virale (PDF, 292 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la virémie printanière de la carpe (PDF, 143 kB, 28.08.2023)
- Informations spécifiques: Anémie infectieuse des salmonidés (PDF, 370 kB, 11.03.2016)
- Informations spécifiques: Nécrose hématopoiétique infectieuse (PDF, 291 kB, 22.07.2022)
Animaux d’expérience
Transport
Transport
Fiches thématiques et notices grand public sur le transport et le commerce
Élimination des sous-produits animaux
Élimination des sous-produits animaux
Fiches thématiques et notices grand public sur l'élimination des sous-produits animaux
- Aide-mémoire fermentation-compostage OSPA 2011 (PDF, 903 kB, 02.12.2021)
- Aide-mémoire pour les centres de collecte (PDF, 255 kB, 02.12.2021)
- Aide- mémoire pour les usines ou installations destinée à l’incinération des sous-produits animaux (PDF, 232 kB, 02.12.2021)
- Aide-mémoire pour les usines ou installations destinées à l’élimination des sous-produits de catégorie 1 (PDF, 622 kB, 02.12.2021)
- Aide-mémoire pour les usines ou installations destinées à l’élimination des sous-produits de catégorie 2 (PDF, 586 kB, 02.12.2021)
- Aide-mémoire pour les usines ou installations destinées à l’élimination des sous-produits de catégorie 3 (PDF, 672 kB, 02.12.2021)
- Aide-mémoire pour le transport des sous-produits animaux (PDF, 512 kB, 02.12.2021)
- Aide-mémoire sous-produits animaux: catégories et voies d'élimination OSPA 2011 (PDF, 665 kB, 01.06.2018)
Prévention et lutte
Prévention et lutte
Fiches thématiques et notices grand public sur la prévention et la lutte
Activités vétérinaires
Dernière modification 10.12.2024
