Informations détaillées sur un sujet précis et explication des bases légales à l’intention des détenteurs d’animaux et des organes d’exécution.
Animaux de compagnie et animaux sauvages
Chiens
Chats
Chevaux
Lapins
Furets
Cailles
Fiches thématiques et aide-mémoire sur les chiens
- Fiche thématique - Chenils et box destinés à la détention de chiens (PDF, 182 kB, 09.05.2016)
- Fiche thématique - Détention correcte des chiens à l’attache (PDF, 152 kB, 09.05.2016)
- Fiche thématique sur les restrictions à la détention et à l'élevage d'hybrides issus du croisement entre des animaux sauvages et des chiens ou des chats (PDF, 145 kB, 30.03.2016)
- Identification des chiens – Information pour les vétérinaires (PDF, 121 kB, 03.03.2016)
- Notice grand public - Les chiens dans le droit (PDF, 254 kB, 27.02.2018)
- Questions-réponses sur le sujet des chiens avec les oreilles et/ou la queue coupées (PDF, 151 kB, 11.02.2022)
Fiches thématiques sur les maladies des chiens
- Fiche thématique sur la coxiellose / Fièvre Q (PDF, 135 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur la néosporose (PDF, 366 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la rage (PDF, 133 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur la toxoplasmose (PDF, 362 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la trichinellose (PDF, 301 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la tularémie (PDF, 133 kB, 09.11.2022)
- Fiche thématique sur l‘échinococcose (PDF, 371 kB, 22.07.2022)
- Informations spécifiques: Leptospirose (PDF, 136 kB, 04.05.2016)
- Informations spécifiques: Méningo-encéphalite verno-estivale (MEVE) (PDF, 298 kB, 22.07.2022)
- Informations spécifiques: Rouget du porc (PDF, 159 kB, 19.09.2022)
Fiches thématiques et aide-mémoire sur les chats
Fiches thématiques sur les maladies des chats
- Fiche thématique sur la tularémie (PDF, 133 kB, 09.11.2022)
- Fiche thématique sur la coxiellose / Fièvre Q (PDF, 135 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur tritrichomonas foetus (PDF, 354 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la toxoplasmose (PDF, 362 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur l‘échinococcose (PDF, 371 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la yersiniose (PDF, 133 kB, 17.05.2016)
- Fiche thématique sur la rage (PDF, 133 kB, 04.05.2016)
Fiches thématiques et notices grand public sur les chevaux
- Fiche thématique : Formation exigée des détenteurs d'équidés (PDF, 493 kB, 17.01.2022)
- Fiche thématique : Interdiction de la détention à l’attache d’équidés (PDF, 279 kB, 17.01.2022)
- Fiche thématique : Ne pas infliger de dommages ni de souffrances aux équidés (PDF, 344 kB, 17.01.2022)
- Fiche thématique : Détention prolongée des chevaux et des autres équidés en plein air (PDF, 506 kB, 17.01.2022)
- Fiche thématique : Exigences minimales relatives aux stabulations libres à plusieurs compartiments pour la détention de groupes d’équidés (PDF, 473 kB, 17.01.2022)
- Fiche thématique : Exigences minimales auxquelles doivent satisfaire les boxes pour équidés (PDF, 386 kB, 17.01.2022)
- Fiche thématique : Tenue du journal des sorties pour chevaux, poneys, ânes, mulets et bardots (PDF, 708 kB, 17.01.2022)
- Fiche thématique : Réglementation des sorties pour les équidés (PDF, 375 kB, 17.01.2022)
- Fiche thématique : Elevages de jeunes chevaux et d’autres jeunes équidés (PDF, 462 kB, 17.01.2022)
- Fiche thématique : Suffisamment de fourrage grossier pour les équidés (PDF, 303 kB, 17.01.2022)
- Fiche thématique : Litière pour l’aire de repos des équidés (PDF, 454 kB, 17.01.2022)
Fiches thématiques sur les maladies des chevaux
- Fiche thématique sur l'artérite virale équine (PDF, 151 kB, 27.10.2022)
- Fiche thématique sur la cryptosporidiose (PDF, 387 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la métrite contagieuse équine (PDF, 314 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la morve (PDF, 150 kB, 26.09.2022)
- Fiche thématique sur la néosporose (PDF, 366 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la peste équine africaine (PDF, 376 kB, 14.04.2020)
- Fiche thématique sur la rage (PDF, 133 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur la salmonellose (PDF, 382 kB, 28.09.2022)
- Fiche thématique sur la toxoplasmose (PDF, 362 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la trichinellose (PDF, 301 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la tuberculose (PDF, 370 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la tularémie (PDF, 133 kB, 09.11.2022)
- Fiche thématique sur les Encéphalites équines_Est-Ouest-Vénézuelienne (PDF, 157 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur l’hypodermose (PDF, 290 kB, 22.07.2022)
- Fichte thématique : Dourine (PDF, 346 kB, 10.03.2016)
Fiches thématiques et notices grand public sur les lapins
- Contacts sociaux chez les lapins (PDF, 131 kB, 21.06.2018)
- Fiche thématique: Mise à mort correcte des lapins (PDF, 466 kB, 13.03.2018)
- Abri pour lapins (PDF, 196 kB, 03.06.2016)
- Nids pour lapins (PDF, 130 kB, 03.06.2016)
- Objets à ronger pour lapins (PDF, 125 kB, 03.06.2016)
- Dimensions minimales pour la détention des lapins (PDF, 214 kB, 03.06.2016)
- Détention en groupe des lapins (PDF, 152 kB, 03.06.2016)
- Besoin en eau des lapins (PDF, 32 kB, 04.05.2016)
Fiches thématiques sur les maladies des lapins
- Fiche thématique sur la tularémie (PDF, 133 kB, 09.11.2022)
- Fiche thématique sur la coxiellose / Fièvre Q (PDF, 135 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur la maladie hémorragique virale du lapin (PDF, 137 kB, 27.01.2017)
- Fiche thématique sur la yersiniose (PDF, 133 kB, 17.05.2016)
- Fiche thématique sur la myxomatose (PDF, 130 kB, 04.05.2016)
Fiches thématiques et notices grand public sur les furets
Fiches thématiques et notices grand public sur les cailles
Élevage d'animaux de rente
Bovins
Porcs
Poules
Moutons
Chèvres
Abeilles
Cervidés
Lamas et alpagas
Fiches thématiques et notices grand public sur les bovins
- Affouragement des veaux – qu’en est-il de l’apport en fibres brutes? (PDF, 84 kB, 29.11.2016)
- Alternatives au dresse-vache électrique (PDF, 988 kB, 19.02.2020)
- Charges générales liées à l’autorisation des bat-flanc de logettes pour le jeune bétail (PDF, 234 kB, 05.03.2021)
- Charges générales pour des bat-flanc de logettes pour le gros bétail (PDF, 75 kB, 02.11.2017)
- Charges liées à l'autorisation d'exploitation d'un système de traite automatique (PDF, 60 kB, 04.05.2016)
- Dimensions minimales exigées pour la détention des bovins (PDF, 939 kB, 14.06.2018)
- Dimensions pour les vaches de petite taille, les vaches de grande taille et les génisses en état de gestation avancée (espaces libres de tout obstacle) (PDF, 102 kB, 23.06.2016)
- Exemples de réalisation de logettes (PDF, 230 kB, 23.06.2016)
- Les box de vêlage présentent des avantages pour les vaches et pour les veaux (PDF, 92 kB, 23.06.2016)
- Les veaux ont besoin non seulement d’une litière profonde mais aussi d’une surface en dur (PDF, 303 kB, 08.06.2018)
- Les veaux ont eux aussi besoin d’eau (PDF, 78 kB, 29.11.2016)
- Liste des appareils d’alimentation électriques autorisés pour les dresse-vaches (PDF, 313 kB, 26.02.2018)
- Mise à mort correcte des bovins, des moutons et des chèvres (PDF, 320 kB, 20.04.2020)
- Mise en place de matelas chaux-paille dans les étables à stabulation entravée (PDF, 597 kB, 30.03.2022)
- Piliers dans les logettes pour bétail laitier (PDF, 169 kB, 23.06.2016)
Fiches thématiques sur les maladies des bovins
- Fiche thématique : « Campylobacter fetus » (PDF, 138 kB, 11.03.2016)
- Fiche thématique : BVD / MD (PDF, 142 kB, 24.10.2022)
- Fiche thématique : Leucose bovine enzootique (PDF, 126 kB, 11.03.2016)
- Fiche thématique : Paratuberculose (PDF, 291 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur charbon symptomatique (PDF, 129 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur l'avortement enzootique des brebis et des chèvres (PDF, 292 kB, 20.07.2022)
- Fiche thématique sur la coxiellose / Fièvre Q (PDF, 135 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur la cryptosporidiose (PDF, 387 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la dermatose nodulaire contagieuse (PDF, 177 kB, 28.06.2016)
- Fiche thématique sur la fièvre aphteuse (PDF, 301 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la fièvre de la Vallée du Rift (PDF, 355 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la maladie de la langue bleue (bluetongue, BT) (PDF, 368 kB, 23.10.2019)
- Fiche thématique sur la maladie hémorragique épizootique EHD (PDF, 176 kB, 22.11.2022)
- Fiche thématique sur la néosporose (PDF, 366 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la péripneumonie contagieuse bovine (PDF, 132 kB, 04.05.2016)
Fiches thématiques et notices grand public sur les porcs
- Approvisionnement des porcs en eau (PDF, 85 kB, 23.06.2016)
- Dimensions minimales pour la détention des porcs (PDF, 229 kB, 13.11.2018)
- Expiration du délai transitoire pour le caillebotis intégral dans l’engraissement porcin (PDF, 156 kB, 29.09.2016)
- Les sols dans l'élevage porcin (PDF, 513 kB, 14.09.2018)
- Moyens d’occupation, apport alimentaire de fibres brutes, éléments de construction de nids et litière dans l’élevage porcin (PDF, 151 kB, 22.09.2016)
- Ponçage de la pointe des dents des porcelets (PDF, 82 kB, 27.02.2017)
- Possibilités de se rafraîchir pour les porcs (PDF, 92 kB, 23.06.2016)
- Prescriptions légales relatives à la castration précoce des porcelets mâles par leur détenteur (PDF, 327 kB, 20.04.2020)
- Protection contre le froid et exigences que doivent satisfaire les caisses de repos pour porcs (PDF, 88 kB, 23.06.2016)
- Rapport animaux/place à la mangeoire: nombre d’animaux par distributeur pour les différents systèmes d’alimentation dans l’élevage porcin (PDF, 253 kB, 07.01.2022)
- Valeurs et mesure du climat dans les porcheries (PDF, 143 kB, 23.06.2016)
Fiches thématiques sur les maladies des porcs
- Fiche thématique : Maladie d’Aujeszky (PDF, 314 kB, 10.03.2016)
- Fiche thématique sur la cryptosporidiose (PDF, 387 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la fièvre aphteuse (PDF, 301 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la gastroentérite transmissible des porcs (PDF, 297 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la maladie de Teschen (PDF, 296 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la peste bovine / peste des petits ruminants (PDF, 135 kB, 20.07.2022)
- Fiche thématique sur la peste porcine africaine (PDF, 305 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la pneumonie enzootique du porc (PE) (PDF, 289 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la rage (PDF, 133 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur la salmonellose (PDF, 382 kB, 28.09.2022)
- Fiche thématique sur la toxoplasmose (PDF, 362 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la trichinellose (PDF, 301 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la tuberculose (PDF, 370 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la yersiniose (PDF, 133 kB, 17.05.2016)
- Fiche thématique sur tritrichomonas foetus (PDF, 354 kB, 22.07.2022)
Fiches thématiques et notices grand public sur les volailles
- Fiche thématique : Systèmes de détention pour poules pondeuses (PDF, 10 MB, 25.04.2022)
- Fiche thématique: Possibilité de nager et autres exigences pour les oies et les canards (PDF, 252 kB, 25.02.2022)
- Fiche thématique : La litière pour volailles (PDF, 2 MB, 26.11.2020)
- Fiche thématique: Mise à mort correcte des volailles, des pigeons et des cailles (PDF, 256 kB, 16.01.2020)
- Fiche thématique : La détention de poules à titre de loisir (PDF, 916 kB, 10.04.2019)
- Exemple de fiche de poulailler avec explications (PDF, 131 kB, 04.05.2016)
- Densité de poules pondeuses (aide au calcul) (XLS, 103 kB, 01.03.2016)
- Fiche thématique : Systèmes de détention pour poussins et jeunes poules (PDF, 1 MB, 01.03.2016)
Fiches thématiques sur les maladies des volailles
- Fiche thématique sur la salmonellose (PDF, 382 kB, 28.09.2022)
- Informations spécifiques : Peste aviaire (Grippe aviaire) (PDF, 307 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la chlamydiose des oiseaux (PDF, 291 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la laryngotrachéite infectieuse aviaire (PDF, 131 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur la chlamydiose des oiseaux (PDF, 291 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la cryptosporidiose (PDF, 387 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la laryngotrachéite infectieuse aviaire (PDF, 131 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur la maladie de Newcastle (PDF, 311 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la salmonellose (PDF, 382 kB, 28.09.2022)
- Fiche thématique sur la yersiniose (PDF, 133 kB, 17.05.2016)
- Fiche thématique sur l’infection des poules par Salmonella (PDF, 352 kB, 27.07.2022)
- Informations spécifiques: Botulisme (PDF, 354 kB, 22.07.2022)
- Informations spécifiques : Campylobacteriose (PDF, 152 kB, 30.09.2022)
- Informations spécifiques : Listeriose (PDF, 297 kB, 22.07.2022)
- Informations spécifiques : Peste aviaire (Grippe aviaire) (PDF, 307 kB, 27.07.2022)
- Informations spécifiques: Rouget du porc (PDF, 159 kB, 19.09.2022)
- Informations spécifiques: Staphylocoque doré (PDF, 137 kB, 30.05.2016)
- Informations spécifiques sur la Fièvre du Nil occidental, FNO (West Nile Fever, WNF) (PDF, 180 kB, 27.10.2022)
- Informations spécifiques sur l’examen d’exclusion de la maladie de Newcastle (Newcastle Disease, ND) (PDF, 288 kB, 21.11.2019)
Fiches thématiques et notices grand public sur les moutons
- Dimensions minimales applicables à la détention des moutons (PDF, 126 kB, 20.04.2020)
- Mise à mort correcte des bovins, des moutons et des chèvres (PDF, 320 kB, 20.04.2020)
- Prescriptions légales relatives à la castration précoce des agneaux par leur détenteur (PDF, 152 kB, 25.02.2016)
- Protection des moutons contre les conditions météorologiques en cas de détention prolongée en plein air (PDF, 101 kB, 25.02.2016)
- Valeurs et mesures du climat dans les bergeries (PDF, 133 kB, 25.02.2016)
- Utilisation de sols perforés pour la détention des moutons (PDF, 90 kB, 25.02.2016)
Fiches thématiques sur les maladies des moutons
- Fiche thématique : Leucose bovine enzootique (PDF, 126 kB, 11.03.2016)
- Fiche thématique : Paratuberculose (PDF, 291 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur charbon symptomatique (PDF, 129 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur l'avortement enzootique des brebis et des chèvres (PDF, 292 kB, 20.07.2022)
- Fiche thématique sur la clavelée et variole caprine (PDF, 292 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la coxiellose / Fièvre Q (PDF, 135 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur la cryptosporidiose (PDF, 387 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la fièvre aphteuse (PDF, 301 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la fièvre de la Vallée du Rift (PDF, 355 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la maladie de la langue bleue (bluetongue, BT) (PDF, 368 kB, 23.10.2019)
- Fiche thématique sur la maladie hémorragique épizootique EHD (PDF, 176 kB, 22.11.2022)
- Fiche thématique sur la peste bovine / peste des petits ruminants (PDF, 135 kB, 20.07.2022)
- Fiche thématique sur la pseudotuberculose des moutons et des chèvres (PDF, 130 kB, 17.05.2016)
- Fiche thématique sur la rage (PDF, 133 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur la salmonellose (PDF, 382 kB, 28.09.2022)
Fiches thématiques et notices grand public sur les chèvres
- Affourager les chèvres en stabulation libre conformément à leurs besoins (PDF, 283 kB, 23.06.2016)
- Dimensions minimales applicables à la détention des chèvres (PDF, 138 kB, 28.09.2018)
- Forum : Stabulation des moutons et des chèvres: expiration des délais transitoires 2018 (en allemand, français et italien) (PDF, 299 kB, 20.11.2017)
- Mise à mort correcte des bovins, des moutons et des chèvres (PDF, 320 kB, 20.04.2020)
- Prescriptions légales relatives à la castration précoce des cabris par leur détenteur (PDF, 255 kB, 20.04.2020)
- Protection des chèvres contre les conditions météorologiques en cas de détention prolongée en plein air (PDF, 104 kB, 23.06.2016)
- Valeurs et mesure du climat dans les chèvreries (PDF, 136 kB, 23.06.2016)
Fiches thématiques sur les maladies des chèvres
- Fiche thématique : Leucose bovine enzootique (PDF, 126 kB, 11.03.2016)
- Fiche thématique : Paratuberculose (PDF, 291 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique: Piétin (PDF, 133 kB, 08.07.2016)
- Fiche thématique sur charbon symptomatique (PDF, 129 kB, 04.05.2016)
- Fiche thématique sur l'avortement enzootique des brebis et des chèvres (PDF, 292 kB, 20.07.2022)
- Fiche thématique sur la clavelée et variole caprine (PDF, 292 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la coxiellose / Fièvre Q (PDF, 135 kB, 08.11.2022)
- Fiche thématique sur la cryptosporidiose (PDF, 387 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la fièvre aphteuse (PDF, 301 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la fièvre de la Vallée du Rift (PDF, 355 kB, 27.07.2022)
- Fiche thématique sur la maladie de la langue bleue (bluetongue, BT) (PDF, 368 kB, 23.10.2019)
- Fiche thématique sur la maladie hémorragique épizootique EHD (PDF, 176 kB, 22.11.2022)
- Fiche thématique sur la peste bovine / peste des petits ruminants (PDF, 135 kB, 20.07.2022)
- Fiche thématique sur la pleuropneumonie contagieuse caprine (PDF, 132 kB, 17.05.2016)
- Fiche thématique sur la pseudotuberculose des moutons et des chèvres (PDF, 130 kB, 17.05.2016)
Fiches thématiques sur les maladies des abeilles
Fiches thématiques sur les maladies des cervidés
Fiches thématiques et notices grand public sur les lamas et alpagas
Fiches thématiques et notices grand public sur les lamas et alpagas
Animaux de l'aquaculture
Animaux de l'aquaculture
Fiches thématiques sur les maladies des poissons et des écrevisses
- Fiche thématique sur la maladie rénale proliférative des poissons (PDF, 292 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la peste des écrevisses (PDF, 292 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la septicémie hémorragique virale (PDF, 292 kB, 22.07.2022)
- Fiche thématique sur la virémie printanière de la carpe (PDF, 131 kB, 04.05.2016)
- Informations spécifiques: Anémie infectieuse des salmonidés (PDF, 370 kB, 11.03.2016)
- Informations spécifiques: Nécrose hématopoiétique infectieuse (PDF, 291 kB, 22.07.2022)
Animaux d’expérience
Transport
Transport
Fiches thématiques et notices grand public sur le transport et le commerce
Élimination des sous-produits animaux
Élimination des sous-produits animaux
Fiches thématiques et notices grand public sur l'élimination des sous-produits animaux
- Aide-mémoire fermentation-compostage OSPA 2011 (PDF, 903 kB, 02.12.2021)
- Aide-mémoire pour les centres de collecte (PDF, 255 kB, 02.12.2021)
- Aide- mémoire pour les usines ou installations destinée à l’incinération des sous-produits animaux (PDF, 232 kB, 02.12.2021)
- Aide-mémoire pour les usines ou installations destinées à l’élimination des sous-produits de catégorie 1 (PDF, 622 kB, 02.12.2021)
- Aide-mémoire pour les usines ou installations destinées à l’élimination des sous-produits de catégorie 2 (PDF, 586 kB, 02.12.2021)
- Aide-mémoire pour les usines ou installations destinées à l’élimination des sous-produits de catégorie 3 (PDF, 672 kB, 02.12.2021)
- Aide-mémoire pour le transport des sous-produits animaux (PDF, 512 kB, 02.12.2021)
- Aide-mémoire sous-produits animaux: catégories et voies d'élimination OSPA 2011 (PDF, 665 kB, 01.06.2018)
Prévention et lutte
Prévention et lutte
Fiches thématiques et notices grand public sur la prévention et la lutte
Activités vétérinaires
Dernière modification 09.11.2022
