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Transports d’animaux

Le transport représente toujours une épreuve pour les animaux. Il doit donc être réduit au minimum et s’effectuer sous la surveillance d’un personnel spécialisé. En Suisse, la durée du trajet ne doit pas excéder six heures à compter du lieu de chargement.


Actuel

Quand est-ce qu'un animal de rente est apte au transport?

Qu'il soit transporté à titre privé ou professionnel, tout animal de rente doit être déclaré apte au transport après avoir été examiné par le détenteur et le transporteur. Cette décision est parfois difficile à prendre c'est pourquoi une information spécifique vient d'être élaborée par un groupe spécialisé pour les transports d'animaux et des abattoirs en collaboration avec les vétérinaires cantonaux et l'OSAV (Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires).

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Information spécifique: Quand sont-ils aptes au transport?
Dernière modification: 14.09.2015 | Dimension: 407 kb | Typ: PDF

Typ: PDF
Information à la presse spécialisée: Quand est-ce qu’un animal de rente est apte au transport?
Dernière modification: 14.09.2015 | Dimension: 126 kb | Typ: PDF


En vertu de l'ordonnance sur la protection des animaux, ces derniers ne doivent être transportés que si l'on peut escompter qu'ils supporteront le déplacement sans dommage. Les animaux doivent être préparés de manière appropriée au transport et traités avec soin durant le trajet.

Les rampes de chargement et de déchargement doivent être non glissantes. Le sol des véhicules de transport doit être recouvert de litière. Les animaux ne doivent pas être à l'étroit afin d'éviter tout risque de conflit. L'espace ne doit pas être trop spacieux non plus, sinon les bêtes risquent de déraper dans les virages.

En Suisse, la durée du trajet ne doit pas excéder six heures à compter du lieu de chargement. La législation révisée sur la protection des animaux qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2014 contient une nouvelle disposition selon laquelle les chauffeurs qui transportent des animaux doivent consigner le temps de transport des animaux.

Par ailleurs, le transporteur professionnel d'animaux doit garantir la formation et le perfectionnement de ses collaborateurs. Pour chaque trajet, une personne est nommée responsable du bien-être des animaux pendant le transport. Les chauffeurs et les personnes chargées de prendre soin des animaux doivent avoir suivi une formation théorique et pratique et sont tenus d'assister régulièrement à des séances de perfectionnement :
Typ: PDF
Information de l'OSAV destinée aux transporteurs d’animaux
Dernière modification: 23.12.2013 | Dimension: 172 kb | Typ: PDF

Exigences auxquelles doivent satisfaire les moyens de transport

Les exigences auxquelles doivent satisfaire les véhicules servant au transport d'animaux sont fixées au chapitre 7 de l'ordonnance sur la protection des animaux. L'OSAV a réglementé dans plusieurs directives techniques:
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DT Nettoyage et désinfection transport des animaux
Dernière modification: 15.07.2004 | Dimension: 36 kb | Typ: PDF

Typ: PDF
Directives techniques concernant les inscriptions à effectuer en cas de transport d'animaux
Dernière modification: 05.06.2014 | Dimension: 33 kb | Typ: PDF

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Transport d’animaux: Grille de fermeture – exécutions conformes au niveau légal
Dernière modification: 21.10.2013 | Dimension: 467 kb | Typ: PDF

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Transport d'animaux: Moyens de transport sans rampe
Dernière modification: 03.03.2014 | Dimension: 239 kb | Typ: PDF

Importation, exportation et transit d'animaux

Importation
Les animaux transportés en Suisse en provenance de l'étranger doivent remplir les conditions d'importation. Le passavant établi lors du contrôle vétérinaire de frontière remplace le document d'accompagnement requis pour tout déplacement d'animaux à l'intérieur du pays. Plus d'information :
Exportation
Quiconque effectue des transports transfrontaliers terrestres d'animaux  vertébrés "à titre commercial" doit disposer d'un agrément (en Suisse d'un autorisation du service vétérinaire cantonal). Plus d'information :
Transit
Le transit par la Suisse de bovins, de moutons, de chèvres et de porcs, de chevaux d'abattage et de volailles d'abattage n'est admis que par le rail ou par avion. Plus d'information :

Transport des animaux de boucherie

Le transport des animaux de boucherie ne peut être effectué que par des personnes compétentes ou bénéficiant d'une formation suffisante. Les animaux doivent être traités de façon respectueuse lors du transport et des opérations ultérieures, telles que le déchargement, l'hébergement et l'étourdissement dans l'abattoir.

Contact spécialisé: info@blv.admin.ch

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Législation

Chapitre 7: Transport d’animaux
Art. 150 - 176
annexe 4, tableau 1

Transports d’animaux internationaux

Informations complémentaires

Typ: PDF

03.06.2013 | 202 kb | PDF

Transport de bovins

Il est interdit d'attacher le bétail bovin dans les vehicules par les cornes ou la boucle nasale.

Transport de moutons

Si le mouton apprécie la promiscuité, il doit tout de même, pendant le transport, disposer d'un espace minimal compris entre 0,2 et 0,5 m2 selon son poids.

Liens



http://www.blv.admin.ch/themen/tierschutz/04483/index.html?lang=fr